Pour la Belgique:
Pour le Luxembourg:
Pour la Hollande:
Accises
Ostende: la Douane saisit 96 palettes de bière dans des camions bulgares
La hausse des accises sur l’alcool a coûté 22 millions à l’Etat
Accises sur l’alcool: une marche arrière possible?
Van Overtveldt n’exclut pas une baisse des accises sur l’alcool
http://www.levif.be/s/r/c/573465 via @redacTendances
Hausse des accises: un manque à gagner de plusieurs dizaines de millions d’euros
Pour l’alcool, c’est certain, la part des anges s’est évaporée à l’étranger…
Pour l’alcool, c’est certain, la part des anges s’est évaporée à l’étranger…
http://www.lecho.be/r/t/1/id/9811390?updatetime=1474444271317&srdct=true via @lecho
Liste des droits d’accises applicables dans l’Union européene
Statut territorial des pays de l’UE et de certains territoires
Savoir où s’appliquent les règles de l’UE en matière de TVA et quel taux de TVA s’applique aux biens en provenance des territoires de l’UE qui ne sont pas couverts par ces règles.
http://ec.europa.eu/taxation_customs/taxation/vat/topics/territorial_scope_fr.htm
Suite à l’augmentation des accises en Belgique
L’association professionelle belge Vinum & Spiritus lance une pétition pour défendre le secteur et demander un retour à un système plus juste et durable.
Pour prendre connaissance de cette pétition http://cancelunfairwinespirittax.be/
A noter que Vinum & Spiritus a récemment publié sur son site web des documents informatifs sur l’augmentation des accises. Ces documents sont consultables sur leur site directement ou via l’aperçu ci dessous:
http://fr.vinumetspiritus.be/wp-content/uploads/2015/09/Infografics-final-Fr-compressed1.pdf